Dernière mise à jour : 4 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site cuveecarat.com est édité par CUVÉE CARAT DIFFUSION, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 17 850 euros, dont le siège social est situé 1 allée des Mésanges, 69890 La Tour-de-Salvagny, France.
SIREN : 830 288 684
SIRET : 830 288 684 00012
Immatriculation : RCS Lyon 830 288 684
Numéro de TVA intracommunautaire : FR57 830 288 684
Adresse électronique : contact@cuveecarat.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Franck Peyrard, en sa qualité de Président de CUVÉE CARAT DIFFUSION.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France.
Téléphone : 0970 808 911
Site : www.ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, marques, éléments graphiques et structure, est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de CUVÉE CARAT DIFFUSION est interdite.
5. Responsabilité
CUVÉE CARAT DIFFUSION s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une indisponibilité du site, d’une erreur ou omission, ni des conséquences de l’utilisation des informations diffusées. Les liens externes sont proposés à titre informatif et leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs.
6. Données personnelles
Les informations transmises au moyen du formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et assurer le suivi de la relation commerciale. Les champs obligatoires sont signalés par un astérisque. La base juridique du traitement est votre consentement et, selon la nature de la demande, l’exécution de mesures précontractuelles.
Les données sont destinées aux personnes habilitées de CUVÉE CARAT DIFFUSION et sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis au maximum trois ans après le dernier contact, sauf obligation légale imposant une durée différente.
Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela s’applique, de portabilité. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à contact@cuveecarat.com. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.
7. Cookies et mesure d’audience
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre choix lorsqu’il est requis, des outils de mesure d’audience. Vous pouvez gérer ou retirer votre consentement au moyen du dispositif de gestion des cookies présent sur le site et dans les réglages de votre navigateur.
8. Alcool et protection des mineurs
La vente et la consommation de boissons alcoolisées sont interdites aux mineurs. L’accès au site est réservé aux personnes majeures. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout différend sera soumis aux juridictions compétentes, sous réserve des règles impératives applicables.